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La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de, France, Assemblée nationale constituante
Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée
- Éditeur : chez Baudouin
- 1789
- Cote : D 4036
France, Assemblée nationale constituante
Instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation civile du clergé
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4033
France, Assemblée nationale constituante
Décret sur la Décret sur la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3981a
France, Assemblée nationale constituante
Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789, et règlement y annexé. [Suivi de :] Etat, par ordre alphabétique, des Baîllages royaux et des Sénéchaussées royales des Pays d'Elections, qui députeront directement ou indirectement aux Etats-Généraux...
- Éditeur : Imprimerie Royale
- 1789
- Cote : D 3864
Necker, Jacques, France, Assemblée nationale constituante
Mémoire lu à l'Assemblée nationale par M. le Premier ministre des Finances, le 29 mai 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 4001d
France, Assemblée nationale constituante
Correspondance du comité des pensions avec les ministres et ordonnateurs, relativement aux demandes d'éclaircissements sur les pensions et autres grâces pécuniaires
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- 1790
- Cote : D 4001c
Chabroud, Charles, France, Assemblée nationale constituante
Pièces justificatives du rapport de la procédure du Châtelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre ; fait à l'Assemblée nationale, par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3979, D 4026b
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